Comment avons-nous eu vos données ? Par la Liste Électorale Consulaire ou parce que nous nous sommes déjà rencontrés ou que vous m’avez contactée par email. Vous ne voulez plus recevoir nos messages? Il vous suffit de vous désinscrire en suivant les liens de désinscription qui se trouvent à la …
Vous trouverez ici la ficher pratique de la DINR (France) sur « le Prélèvement à la Source et les Non-Résidents : 2019, l’année de transition » PAS Année de transition (1)
Le discours du 4 avril du Premier Ministre en a dévoilé les grandes lignes de la réforme constitutionnelle. Quelques mesures telles que la limitation du cumul ou la constitutionnalisation de la lutte contre le changement climatique à l’article 34, vont dans le bon sens. Mais les mesures phares du Président Macron, …
Mme Patricia LECHARD, adjointe au chef de bureau E1, chargée des règles de fiscalité internationales et de la négociation et de l’interprétation des conventions fiscales, et M. Florent ROBIN (règles de fiscalité internationale, négociation et interprétation des conventions fiscales), ont été audités par la Commission des Finances, du Budget et …
1 résident bruxellois sur 3 – soit 310.000 adultes – n’ont pas le droit de vote aux élections régionales pour Bruxelles-Capital. Ce sont des Bruxellois comme …
Le phénomène apparu récemment du détachement d’agents de la fonction publique territoriale basés à l’étranger, a mis en exergue un vide juridique …
Les autorités locales (particulièrement dans les pays de l’UE), à savoir, en Belgique, doivent constituer l’interlocuteur unique des pensionnés français résidant à l’étranger. Les …
Les listes de notoriétés médicales et du barreau ont été reconduites pour une année lors du dernier conseil plénier dédié à l’aide …
Cliquez ici pour télécharger le procès verbal du Conseil Consulaire pour la Protection et l’Action sociale du 26 janvier 2018 : https://bruxelles.consulfrance.org/IMG/pdf/pv_conseil_consulaire_ccpas_26.01.2018_internet.pdf?7029/2e6795a56f85a8ca07e1dc4213ade8f2d1ebc370
Communiqué du 6 février 2018 Nous exprimons toute notre solidarité envers les enseignants en grève ce 6 février 2018, au Lycée Français …